Retrouvez toute l'actualité économique et boursière, des conseils pour placer votre argent, des dossiers emploi et la côte immobilière sur Capital Actualités du droit belge - Toute l'information juridique en droit belge. 18/12/2020. A la Une : Retrouvez toute l'actualité en France, à l'international, l'actualité économique et politique avec Le Figaro Retrouvez l'actualité, les dossiers, les chroniques et les tendances IT au service des métiers et des professionnels de l'informatique. Blog d'actualité juridique - Tunisie - ConseilsAvocats. RISQUES ENCOURUS ⢠Terrorisme. Facebook accuse la France de se servir de faux comptes pour manipuler lâopinion africaine 21 Déc 2020. Retrouvez dans cette rubrique lâensemble des actualités et évolutions juridiques qui concernent la vie des associations. L'Humanité, le journal de la justice sociale, de l'écologie et de l'émancipation humaine. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Partagez et commentez en temps réel, à tout moment de la journée Dans le flux de l'actualité Développement touristique en Afrique: ces pays qui misent sur les casinos 21 Déc 2020. Les forces de sécurité tunisiennes constituent la principale cible des attaques terroristes dans le pays, comme lâont illustré les attaques du 6 mars 2020 contre lâambassade américaine et du 6 septembre 2020 à Sousse-Al Kantaoui. Toutes les revues Dalloz en accès numérique feuilletables en ligne ! Legislation.tn est le portail national de l'information juridique de la Tunisie. Dernières nouvelles du journal juridique . Actualités juridiques; Informations Pratiques; Contact; Avocat en ligne. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Cadeaux de noël défectueux : comment obtenir le remboursement ? Tunisie: Révision du cadre juridique relatif à la responsabilité médicale. Cercles de Prospective Fiscale. Notre ambition est de vous éclairer sur vos droits en Tunisie et vous apporter une vraie solution en réponse à vos interrogations et ainsi vous éviter les mauvaises surprises. Taxe GAFA : la Tunisie suit lâinitiative de taxe sur les services numériques. Retrouvez toute l'actualité économique et financière de la Tunisie sur Globalnet News : cours de la bourse, les crises financières, nouvelles lois⦠Leaders le journal en ligne qui présente l'actualité et les News de la Tunisie et du monde : Actualité politique et économique, infos nationale et régionale. Emplois francs : prorogation et un montant de lâaide boosté ! Inscrivez-vous pour recevoir gratuitement l'actualité juridique* qui vous intéresse. Lettre d'actualité du 18 décembre 2020. Posez votre question Pourquoi consultant juridique TUNISIE. Actualité juridique Tunisie , UE : Clôture du projet dâappui à lâInstitut Supérieur de la Profession dâAvocat, financé par lâUnion européenne 27 février 2019 Les emplois francs sont prorogés jusquâau 31 décembre 2021. La Lettre de la DAJ n°308 est parue ! Toute l'information juridique en Espagne . Retrouvez l'actualité du Tourisme pour les professionnels avec l'Echo Touristique : agences de voyages, GDS, voyagistes. Le cadre légal de la franchise en Tunisie La franchise est légalement encadrée en Tunisie depuis la loi n°69-2009 du 12 août 2009 (la « Loi ») relative au commerce de distribution. L'Economiste Maghrebin vous présente toutes les actualités et news économiques, politiques, financières et sociales en Tunisie et dans le monde magazine info juridiques, revue droit tunisie, actualites juridiques tunsiennes, avocats tunisie, questions juridiques, travails juridiques tunisie, actualites juridiques Afrique : mesures covid-19 â BCEAO. La structure des informations est la suivante : Abécédaire du droit du tourisme; Les grands textes; Analyse et actualités. RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ dâapplication incertain. Afrique : panorama 2020 de lâactualité juridique et fiscale; RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ dâapplication incertain; Close; Close; Pôle de prospective . Tunisie info, actualité , titres de journaux tunisiens, météo,informations sociales, politiques, sportives,culturelles A la une Tunisie: Un séminaire sur la réforme du cadre juridique du secteur de la sécurité, jeudi 8 mars 2012. Il est régulièrement prorogé et toujours dâactualité sur lâensemble du territoire tunisien. Prélèvement à la source . Il permet de consulter la Constitution, le JORT, les textes de lois, les décrets, les arrêtés,⦠Actualités France en direct, les événements, l'économie, la politique, les analyses, des photos et des vidéos pour rester informé en continu toute la journée Officiel: lâUnion européenne approuve le vaccin américain Pfizer contre le coronavirus 21 Déc 2020. Publié par Alexandra Marion le 21/12/2020 | Réagir | 380 vues L'un des cadeaux que vous avez reçu ou offert à Noël s'avère défectueux. Accueil » Actualité juridique. Toute l'actualité en France et à l'international, décryptages et débats. Afrique : panorama 2020 de lâactualité juridique et fiscale. Cette section rassemble les textes juridiques de référence et l'actualité du droit concernant les thématiques liées au secteur touristique. Aucun article disponible pour ce pays Cette actualité est lâoccasion pour nous de nous pencher sur la réglementation en matière de franchise applicable en Tunisie. Actualité juridique. Direction des affaires juridiques (DAJ) 21/12/2020. Ci-dessous, vous trouverez l'ensemble des articles de la thématique. Rentrée 2018, actualités; Réseau scolaire français en Tunisie : liste des établissements; Frais de scolarité 2019-2020, le tableau; AEFE â Personnels des établissements partenaires; Frais de scolarité 2019-2020, deux lettres du collectif; Motion liminaire des 5 élus consulaires Tunisie Libye â novembre 2017 Cabinet Avocat Tunisie Maître Brahim LATRECH, Docteur dâEtat en Droit, avocat au barreau de Tunis vous assistera dans vos démarches et vous fera profiter de sa compétence soit en tant quâavocat , médiateur ou arbitre. Afrique : les mesures covid-19 prises pays par pays. Vous êtes ? Newsletter. Cabinet dâavocats en Tunisie: Gagner votre temps et épargner votre argent. Facebook : toute l'actualité en direct, soyez informé de toute lâinfo en continu, en images et en vidéos. Savoir Plus. 27 octobre 2020. Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ? Actualités juridiques; Actualités juridiques. Actualité juridique et informations pratiques sur le droit avec des modèles de lettres, attestations, lettres de motivation, indices Syntec, codes swift, codes cnaps et grilles de salaires conventionnels 2021 Le Journal Juridique (magazine spécialisé en droit et juriste en Espagne). Les recommandations issues du séminaire international sur : «La faute médicale et la responsabilité» (13-14 avril 2012 à Gammarth) ont été axées... 1.2K. 18/12/2020 . Qui sommes-nous ? Consultation publique sur la révision du décret relatif à la normalisation. Actualité Droit de l'Image toutes l'actualité Droit de l'Image en ligne 12 Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone !
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